Déposée par voie électronique le 14 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOD B DIMPLESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-14 du 4 avril 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOV domicilié(e) Site Agroparc - Bâtiment Orion, 755 chemin des Meinajaries - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 675 856 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau, Mme. Isabelle THILL domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque SOD B DIMPLESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIONOV, Société à responsabilité limitée - Site Agroparc - Bâtiment Orion, 755 chemin des Meinajaries - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 350675856
Regimbeau, Mme. Isabelle THILL - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Concentré de jus de melon utilisé dans la fabrication de produits cosmétiques ;
Concentré de jus de melons utilisé dans la fabrication d'aliments pour bébé, d'aliments diététiques à usage médical, de compléments alimentaires ;
Melons conservés, congelés, séchés, et cuits, concentré de jus de melon utilisé dans la fabrication de produits alimentaires diététiques (non à usage médical) ou non à savoir gelées, confitures, compotes, conserves de fruits, fruits conservés, fruits cuits, gelées de fruits, produits laitiers, boissons lactées (où le lait prédomine), ferments lactiques à usage culinaire, milk shake, yaourts, préparations pour faire des bouillons, conserves de légumes, jus végétaux pour la cuisine, légumes conservés, légumes séchés ;
Concentré de jus de melon utilisé dans la fabrication de produits alimentaires diététiques (non à usage médical) ou non, à savoir préparations faites de céréales, barres de céréales hyper protéinées, biscuits, encas à base de céréales, repas préparés à base de pâtes, pâtes alimentaires, pâtisseries, confiseries, boissons à base de cacao, de café ;
Melons frais ;
Concentré de jus de melon utilisé en fabrication de boissons à base de fruits, de jus de fruits, de boissons sans alcool.
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