Déposée le 21 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OXYMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOV domicilié(e) Site Agroparc – Bat ORION BP 11202 - 84911 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 675 856 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIONOV domicilié(e) Site Agroparc – Bat ORION BP 11202 - 84911 - AVIGNON - France.
La marque OXYMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIONOV, SARL - Site Agroparc – Bat ORION BP 11202 - 84911 - AVIGNON - France - SIREN 350675856
BIONOV - Site Agroparc – Bat ORION BP 11202 - 84911 - AVIGNON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2011 n°2461505 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-28
Extrait ou concentré issu du melon, à usage pharmaceutique, Para-pharmaceutique, Cosmétique, diététique et agro-alimentaire.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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