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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOV
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KAPPALINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

KAPPALINE
BIONOV, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99804315
Date de dépôt :
23/07/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2029

Présentation de la marque KAPPALINE

Déposée le 23 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KAPPALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOV domicilié(e) Site Agroparc Bat Orion, 755 Chemin des Meinajaries, CS 80501 - 84908 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 675 856 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE CEDEX - France.

La marque KAPPALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KAPPALINE arrivera à expiration en date du 23 juillet 2029.

BIONOV a également déposé les autres marques suivantes : PRIMO ANTIOXYDANT , MELOFEED , HOLIMEL , MELORUN , EXTRAMEL , OXYMEL , C3 Microencapsulation , PRIMO ANTIOXIDANT , BIONOV , MELEXTRACT


BIONOV, Société à responsabilité limitée - Site Agroparc Bat Orion, 755 Chemin des Meinajaries, CS 80501 - 84908 - AVIGNON - France - SIREN 350675856


CABINET MORELLE ET BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Inscription le 18 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401440 - Publication au BOPI 2004-10-18

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2009 n°2410126 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-12

Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757960 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-29

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2019 n°2716904 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-03

- produits cosmétiques - produits diététiques à usage médical - produits pharmaceutiques - recherche scientifique dans le domaine de la pharmacie cosmétique, de l'agro-alimentaire.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.