Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLULIGHT
BIONOV, SARL

Numéro de dépôt :
3913823
Date de dépôt :
17/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2022
CELLULIGHT de BIONOV

Présentation de la marque CELLULIGHT

Déposée le 17 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELLULIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOV domicilié(e) Site Agroparc – BAt ORION, 755 Chemin des Meinajaries, BP 11202 - 84911 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIONOV, M. YARD Christian domicilié(e) Site Agroparc – BAt ORION, 755 Chemin des Meinajaries, BP 11202 - 84911 - AVIGNON - France.

La marque CELLULIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLULIGHT est expirée depuis le 17 avril 2022.

BIONOV a également déposé les autres marques suivantes : PRIMO ANTIOXYDANT , MELOFEED , HOLIMEL , MELORUN , EXTRAMEL , OXYMEL , C3 Microencapsulation , PRIMO ANTIOXIDANT , BIONOV , MELEXTRACT


BIONOV, SARL - Site Agroparc – BAt ORION, 755 Chemin des Meinajaries, BP 11202 - 84911 - AVIGNON - France


BIONOV, M. YARD Christian - Site Agroparc – BAt ORION, 755 Chemin des Meinajaries, BP 11202 - 84911 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 7 janvier 2013 - Rejet partiel n°591830 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.