Déposée le 17 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CELLULIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOV domicilié(e) Site Agroparc – BAt ORION, 755 Chemin des Meinajaries, BP 11202 - 84911 - AVIGNON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIONOV, M. YARD Christian domicilié(e) Site Agroparc – BAt ORION, 755 Chemin des Meinajaries, BP 11202 - 84911 - AVIGNON - France.
La marque CELLULIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIONOV, SARL - Site Agroparc – BAt ORION, 755 Chemin des Meinajaries, BP 11202 - 84911 - AVIGNON - France
BIONOV, M. YARD Christian - Site Agroparc – BAt ORION, 755 Chemin des Meinajaries, BP 11202 - 84911 - AVIGNON - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Inscription le 7 janvier 2013 - Rejet partiel n°591830 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07
Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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