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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOV
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C3 Microencapsulation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C3 Microencapsulation
BIONOV, Sarl

Numéro de dépôt :
3989643
Date de dépôt :
11/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/03/2023
C3 Microencapsulation de BIONOV

Présentation de la marque C3 Microencapsulation

Déposée le 11 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « C3 Microencapsulation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOV domicilié(e) Site Agroparc – Bat Orion, 755 Chemin des Meinajaries, CS 80501 - 84908 - AVIGNON cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIONOV, M. YARD Christian domicilié(e) Site Agroparc – Bat Orion, 755 Chemin des Meinajaries, CS 80501 - 84908 - AVIGNON cedex 9 - France.

La marque C3 Microencapsulation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C3 Microencapsulation est expirée depuis le 11 mars 2023.

BIONOV a également déposé les autres marques suivantes : PRIMO ANTIOXYDANT , MELOFEED , HOLIMEL , MELORUN , EXTRAMEL , OXYMEL , PRIMO ANTIOXIDANT , BIONOV , MELEXTRACT , SOD BY BIONOV


BIONOV, Sarl - Site Agroparc – Bat Orion, 755 Chemin des Meinajaries, CS 80501 - 84908 - AVIGNON cedex 9 - France


BIONOV, M. YARD Christian - Site Agroparc – Bat Orion, 755 Chemin des Meinajaries, CS 80501 - 84908 - AVIGNON cedex 9 - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.