Déposée le 8 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIONOV »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOV domicilié(e) 1Bat ORION Site Agroparc BP 11202 - 84911 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 675 856 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIONOV domicilié(e) 1Bat ORION Site Agroparc BP 11202 - 84911 - AVIGNON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIONOV, SARL - 1Bat ORION Site Agroparc BP 11202 - 84911 - AVIGNON - France - SIREN 350675856
BIONOV - 1Bat ORION Site Agroparc BP 11202 - 84911 - AVIGNON - France
Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, herbes médicinales, tisanes = tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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