Déposée le 28 février 2017 par la Société Anonyme (SA) BIONOPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BIOMACULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-12 du 24 mars 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIONOPS domicilié(e) 22 Rue General Dufour - 1204 - GENEVE - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIONOPS, SA, M. OLIVIER PATRICE domicilié(e) 22 Rue General Dufour - 1204 - GENEVE - Suisse.
La marque BIOMACULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIONOPS, SA - 22 Rue General Dufour - 1204 - GENEVE - Suisse
BIONOPS, SA, M. OLIVIER PATRICE - 22 Rue General Dufour - 1204 - GENEVE - Suisse
Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31
Huiles essentielles ; préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; bois bruts.
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