Marque enregistrée - Marque en vigueur

La communauté de l'agneau
BIONOOR, SARL

Numéro de dépôt :
4283773
Date de dépôt :
29/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2026
La communauté de l\'agneau de BIONOOR

Présentation de la marque La communauté de l'agneau

Déposée par voie électronique le 29 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La communauté de l'agneau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOOR domicilié(e) Hotel d'activités Semad - Bureau 102, 1 rue maryse Bastié - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 147 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIONOOR, M. HADJ KHELIL domicilié(e) BUREAU 102, 1 RUE MARYSE BASTIÉ - 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS - France.

La marque La communauté de l'agneau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La communauté de l'agneau arrivera à expiration en date du 29 juin 2026.

BIONOOR a également déposé les autres marques suivantes : manger sain = manger moins , O'cenne , LA REINE DES OASIS , BIONOOR MANGER SAIN= MANGER MOINS , Tendre France , bionoor Tendre France , Le Plaisir Charolais , Le Chick à la française , Bionoor L'éthique pour tous! , Bionoor


BIONOOR, SARL - Hotel d'activités Semad - Bureau 102, 1 rue maryse Bastié - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France - SIREN 450147806


BIONOOR, M. HADJ KHELIL - BUREAU 102, 1 RUE MARYSE BASTIÉ - 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).