Déposée le 17 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bionoor
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « bionoor Tendre France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-36 du 7 septembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bionoor domicilié(e) 1 rue Maryse Bastié - 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 147 806 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bionoor domicilié(e) 1 rue Maryse Bastié - 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS - France.
La marque bionoor Tendre France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940909.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bionoor, SARL - 1 rue Maryse Bastié - 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS - France - SIREN 450147806
Bionoor - 1 rue Maryse Bastié - 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS - France
Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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