Déposée le 24 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bionoor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOOR domicilié(e) 1 rue Maryse Bastié - 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 147 806 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIONOOR domicilié(e) 1 rue Maryse Bastié - 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS - France.
La marque Bionoor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIONOOR, SARL - 1 rue Maryse Bastié - 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS - France - SIREN 450147806
BIONOOR - 1 rue Maryse Bastié - 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Inscription le 16 décembre 2011 - Retrait partiel n°564963 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-16
Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébé ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical, les produits précités n'étant pas destinés à la dentisterie ni à la dentale technique ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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