Déposée le 18 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALGERIA NOOR »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOOR domicilié(e) 1 rue Auguste Renoir,93600 AULNAY SOUS BOIS - 93600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 147 806 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hadj KHELIL BIONOOR domicilié(e) 1 rue Auguste Renoir,93600 AULNAY SOUS BOIS - 93600 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIONOOR Sarl - 1 rue Auguste Renoir,93600 AULNAY SOUS BOIS - 93600 - France - SIREN 450147806
Hadj KHELIL BIONOOR - 1 rue Auguste Renoir,93600 AULNAY SOUS BOIS - 93600 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12
Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47
Viande, poisson, volaille et gibier – extraits de viande – fruits et légumes conservés, séchés et cuits – gelées – confitures – compotes – oeufs – lait et produits laitiers – huiles et graisses comestibles – graisses alimentaires – beurre – charcuterie – salaisons – crustacés (non vivants) – conserves de viande ou de poisson – fromages – boissons lactées où le lait prédomine. Café – thé – cacao – sucre – riz – tapioca – sagou – succédanés du café – farine et préparations faites de céréales – pain – pâtisserie – confiserie – glaces comestibles – miel – sirop de mélasse – levure, poudre pour faire lever – sel – moutarde – vinaigre – sauces (condiments) – épices – glace à rafraîchir – sandwiches – pizzas – crêpes (alimentation) – biscuiterie – gâteaux – biscottes – sucreries – chocolat – boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés – animaux vivants – fruits et légumes frais – semences (graines) – plantes et fleurs naturelles – aliments pour les animaux – malt – gazon naturel – crustacés vivants – appâts vivants pour la pêche – céréales en grains non travaillés – arbustes – plantes – plants – arbres (végétaux) – agrumes – bois bruts – plantes séchées pour la décoration – fourrages. Bières – eaux minérales et gazeuses – boissons de fruits – jus de fruits – sirops – autres préparations pour faire des boissons – limonades – nectars de fruit – sodas – apéritifs sans alcool.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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