Déposée par voie électronique le 11 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) BIONEXT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIOSCAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-14 du 5 avril 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIONEXT domicilié(e) 35 AVENUE GENERAL LECLERC - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIONEXT S.A., M. Serge ALBOU domicilié(e) 35 AVENUE GENERAL LECLERC - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
La marque BIOSCAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIONEXT S.A., Société Anonyme - 35 AVENUE GENERAL LECLERC - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
BIONEXT S.A., M. Serge ALBOU - 35 AVENUE GENERAL LECLERC - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie.
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