Déposée le 6 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) BIONERSIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIONERSIS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIONERSIS domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 147 478 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GDM & ASSOCIES domicilié(e) 44 ter boulevard Saint Antoine,78150 LE CHESNAY - 78150 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIONERSIS est expirée depuis le 6 juin 2017.
BIONERSIS SA - 176 Avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France - SIREN 481147478
GDM & ASSOCIES - 44 ter boulevard Saint Antoine,78150 LE CHESNAY - 78150 - France
Inscription le 15 mai 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°473751 - Publication au BOPI 2008-05-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26
Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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