Présentation de la marque L'ENVIRONNEMENT AU SENS PROPRE
Déposée le 21 août 1992 par la Société Anonyme (SA) BIONERGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'ENVIRONNEMENT AU SENS PROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-35 du 9 octobre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIONERGIES domicilié(e) 59-100 rue des 4 Termes BP 1009, 13781 AUBAGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 241 089 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques FAUDIN BIONERGIES S.A - France.
La marque L'ENVIRONNEMENT AU SENS PROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENVIRONNEMENT AU SENS PROPRE est expirée depuis le 21 août 2002.
BIONERGIES a également déposé les autres marques suivantes : BIO FLOR
BIONERGIES S.A. - 59-100 rue des 4 Termes BP 1009, 13781 AUBAGNE CEDEX - France - SIREN 343241089
Monsieur Jacques FAUDIN BIONERGIES S.A - France
Inscription le 10 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249531 - Publication au BOPI 1998-02-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-10
Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35
Timbre de machine à affranchir Enveloppes, papiers à entête, sous chemises de présentation de dossier, Etiquettes, à l'exclusion de tous emballages papier, carton, plastique.Prospectus, magazines périodiques, journaux, affiches, plaquettes publicitaires
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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