Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO FLOR
BIONERGIES S.A

Numéro de dépôt :
92447657
Date de dépôt :
18/12/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2002

Présentation de la marque BIO FLOR

Déposée le 18 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) BIONERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIO FLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIONERGIES domicilié(e) 59-100, rue des 4 termes Boite postale No 1009, 13781 AUBAGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 241 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques FAUDIN BIONERGIES S.A - France.

La marque BIO FLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447657.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO FLOR est expirée depuis le 18 décembre 2002.

BIONERGIES a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIRONNEMENT AU SENS PROPRE


BIONERGIES S.A - 59-100, rue des 4 termes Boite postale No 1009, 13781 AUBAGNE CEDEX - France - SIREN 343241089


Monsieur Jacques FAUDIN BIONERGIES S.A - France


Inscription le 10 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249531 - Publication au BOPI 1998-02-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-24

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

- Produits biochimiques destinés à l'industrie, les collectivités, le commerce, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, la pisciculture, l'aquaculture et le grand public.Pour les traitements destinés aux applications suivantes: Amendement, engrais, compostage, épuration des effluents, dépollution aérienne, de surface ou souterraine, décontamination, désinfection, nettoyage, dégraissage, assainissement, protection des surfaces. - Préparations destinées à la préservation contre la rouille et contre la détérioration du bois. - Préparations pour blanchir et lessiver, nettoyer, dégraisser toutes surfaces. - Produits pour absorber et lier la poussière, les produits chimiques et les hydrocarbures. - Produits et matières hygiéniques (papier toilette), désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.