Déposée le 18 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) BIONERGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIO FLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-06 du 12 février 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIONERGIES domicilié(e) 59-100, rue des 4 termes Boite postale No 1009, 13781 AUBAGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 241 089 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques FAUDIN BIONERGIES S.A - France.
La marque BIO FLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447657.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIONERGIES S.A - 59-100, rue des 4 termes Boite postale No 1009, 13781 AUBAGNE CEDEX - France - SIREN 343241089
Monsieur Jacques FAUDIN BIONERGIES S.A - France
Inscription le 10 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249531 - Publication au BOPI 1998-02-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-24
Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06
- Produits biochimiques destinés à l'industrie, les collectivités, le commerce, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, la pisciculture, l'aquaculture et le grand public.Pour les traitements destinés aux applications suivantes: Amendement, engrais, compostage, épuration des effluents, dépollution aérienne, de surface ou souterraine, décontamination, désinfection, nettoyage, dégraissage, assainissement, protection des surfaces. - Préparations destinées à la préservation contre la rouille et contre la détérioration du bois. - Préparations pour blanchir et lessiver, nettoyer, dégraisser toutes surfaces. - Produits pour absorber et lier la poussière, les produits chimiques et les hydrocarbures. - Produits et matières hygiéniques (papier toilette), désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides herbicides
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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