Marque expirée - Marque en non vigueur

NEOBIOL
BIONEOL Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3463936
Date de dépôt :
17/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2016
NEOBIOL de BIONEOL

Présentation de la marque NEOBIOL

Déposée le 17 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONEOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEOBIOL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONEOL domicilié(e) 12 rue Montagne Savart,93250 VILLEMOMBLE - 93250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 754 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOBIOL est expirée depuis le 17 novembre 2016.


BIONEOL Société à Responsabilité Limitée - 12 rue Montagne Savart,93250 VILLEMOMBLE - 93250 - France - SIREN 489754937


CABINET MOUTARD - 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Inscription le 25 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632036 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-25

Huiles et graisses industrielles à l'exclusion des huiles et graisses pour moteurs et automobiles. Lubrifiants à l'exclusion des lubrifiants pour moteurs et automobiles.

Traitement (transformation) des déchets d'origine alimentaire auprès des restaurateurs et métiers de bouche en particulier traitement (transformation) des huiles usagées. Recyclage de déchets d'origine alimentaire auprès des restaurateurs et métiers de bouche en particulier recyclage des huiles usagées. Tri (transformation) des déchets d'origine alimentaire auprès des restaurateurs et métiers de bouche.