Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAPHITEC SYSTEM
BIONDAN FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
96647855
Date de dépôt :
23/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2006

Présentation de la marque GRAPHITEC SYSTEM

Déposée le 23 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) BIONDAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAPHITEC SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIONDAN FRANCE domicilié(e) Z.I. no 2 Rue Nicolas Appert, 37300 JOUE LES TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 684 801 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François HUARD AVOCAT, COJEF - France.

La marque GRAPHITEC SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAPHITEC SYSTEM est expirée depuis le 23 octobre 2006.

BIONDAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ROC DESIGN , REAL COLOR


BIONDAN FRANCE S.A. - Z.I. no 2 Rue Nicolas Appert, 37300 JOUE LES TOURS - France - SIREN 684801210


Monsieur Jean-François HUARD AVOCAT, COJEF - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Plaques funéraires non métalliques.Gravures.Pompes funèbres.Monuments non métalliques

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.