Déposée le 17 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONATURAL - CREADIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BioElement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONATURAL - CREADIF domicilié(e) 17 Av Shakespeare,06000 NICE - 06000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 377 861 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIONATURAL - CREADIF domicilié(e) 17 Av Shakespeare,06000 NICE - 06000 - France.
La marque BioElement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioElement est expirée depuis le 17 octobre 2013.
BIONATURAL - CREADIF a également déposé les autres marques suivantes : NaturoSpa
SARL BIONATURAL - CREADIF - 17 Av Shakespeare,06000 NICE - 06000 - France - SIREN 398377861
BIONATURAL - CREADIF - 17 Av Shakespeare,06000 NICE - 06000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Inscription le 19 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°497680 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumeries ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la mèdecine et l'hygiène intime ; aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Emplâtre ; matériels pour pansements (à l'exception des instruments) ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destructions des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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