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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONATEC
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PHYTENTIELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTENTIELLES
BIONATEC SARL

Numéro de dépôt :
93496660
Date de dépôt :
09/12/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2003

Présentation de la marque PHYTENTIELLES

Déposée le 9 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHYTENTIELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONATEC domicilié(e) 1050 Rte de la Mer, 06410 BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 469 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIONATEC - France.

La marque PHYTENTIELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTENTIELLES est expirée depuis le 9 décembre 2003.

BIONATEC a également déposé les autres marques suivantes : AMILACS , AMIDIGEST , NET MED BIOMEDICA , HTI HIGH TECH INITIATIVES , AMIENATURE , NET PUMP , BIOPERLES , BIONATEC , B MEDITRIL , MINCE ALORS


BIONATEC SARL - 1050 Rte de la Mer, 06410 BIOT - France - SIREN 392469532


BIONATEC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

- Produits cosmétiques à base de plantes et/ou d'extraits de plantes et/ou parfumés aux plantes - Préparations cosmétiques pour le bain à usage non médical. - Aliments diététiques à usage médical - Préparations pour boissons diététiques - Substances diététiques à base de plantes et/ou d'extraits de plantes à usage médical - Préparations thérapeutiques pour le bain à usage médical - Désodorisants aromatiques non intimes - Produits aromatiques destinés à désinfecter. - Préparations aromatiques à usage alimentaire - Préparations aromatiques à usage alimentaire pour parfumer des boissons - Préparations à base d'épices à usage alimentaire. - Préparations à base de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines pour l'alimentation - Préparations à base de plantes et d'extraits de plantes, de fleurs naturelles et d'extraits de fleurs naturelles pour l'alimentation Préparations pour faire des boissons à base de plante et/ou d'extraits de plante

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.