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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIONATEC
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NUTRACOSMETICS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUTRACOSMETICS
BIONATEC S.A

Numéro de dépôt :
3104688
Date de dépôt :
11/06/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2011

Présentation de la marque NUTRACOSMETICS

Déposée le 11 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) BIONATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NUTRACOSMETICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIONATEC domicilié(e) 1050 Route de la Mer, 06410 BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 469 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque NUTRACOSMETICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRACOSMETICS est expirée depuis le 11 juin 2011.

BIONATEC a également déposé les autres marques suivantes : AMILACS , AMIDIGEST , NET MED BIOMEDICA , HTI HIGH TECH INITIATIVES , AMIENATURE , NET PUMP , BIOPERLES , BIONATEC , B MEDITRIL , MINCE ALORS


BIONATEC S.A - 1050 Route de la Mer, 06410 BIOT - France - SIREN 392469532


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396800 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 21 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°412616 - Publication au BOPI 2005-04-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, aromates (huiles essentielles) ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits et compléments alimentaires diététiques ou naturels sous forme de gélules ou de capsules à usage cosmétique ; produits cosmétiques à base de plantes et/ou d'extraits de plantes et/ou parfumés aux plantes et/ou à base de fleurs naturelles et/ou d'extraits de fleurs naturelles et/ou d'huiles. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical à base de plantes et/ou d'extraits de plantes et/ou de fleurs naturelles et/ou d'extraits de fleurs naturelles et/ou d'huiles essentielles ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; préparation de vitamines ; tisanes. Aliments diététiques et suppléments nutritifs non à usage médical à base de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes à usage diététique ; médical ; produits alimentaires diététiques ou naturels et compléments alimentaires de régime non à usage médical à base de fruits et légumes conservés, séchés ou cuits.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.