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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIONATEC
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NET PUMP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NET PUMP
BIONATEC S.A

Numéro de dépôt :
3100896
Date de dépôt :
17/05/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2011

Présentation de la marque NET PUMP

Déposée le 17 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) BIONATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NET PUMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIONATEC domicilié(e) 1050 Route de la Mer, 06410 BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 469 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES, Cabinet HAUTIER - France.

La marque NET PUMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET PUMP est expirée depuis le 17 mai 2011.

BIONATEC a également déposé les autres marques suivantes : AMILACS , AMIDIGEST , NET MED BIOMEDICA , HTI HIGH TECH INITIATIVES , AMIENATURE , BIOPERLES , BIONATEC , B MEDITRIL , MINCE ALORS , AMICALME


BIONATEC S.A - 1050 Route de la Mer, 06410 BIOT - France - SIREN 392469532


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES, Cabinet HAUTIER - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396800 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 21 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°412616 - Publication au BOPI 2005-04-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, aromates (huiles essentielles) ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits et compléments alimentaires diététiques ou naturels sous forme de gelules ou de capsules à usage cosmétique ; produits cosmétiques à base de plantes et/ou d'extraits de plantes et/ou parfumés aux plantes et/ou à base de fleurs naturelles et/ou d'extraits de fleurs naturelles et/ou d'huiles essentielles. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical à base de plantes et/ou d'extraits de plantes et/ou de fleurs naturelles et/ou d'extraits de fleurs naturelles, et/ou d'huiles essentielles ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; préparation de vitamines ; tisanes. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.