Déposée le 17 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) BIONATEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « MINCE ALORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIONATEC domicilié(e) 1050 Route de la Mer,06410 BIOT - 06410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 469 532 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France.
La marque MINCE ALORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIONATEC S.A. - 1050 Route de la Mer,06410 BIOT - 06410 - France - SIREN 392469532
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51
Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396800 - Publication au BOPI 2004-08-02
Inscription le 21 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°412616 - Publication au BOPI 2005-04-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, aromates (huiles essentielles) ; cosmétiques ; produits pour les cheveux ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits et compléments alimentaires diététiques ou naturels sous forme de gélules ou de capsules à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour l'amincissement. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; préparation médicales pour l'amincissement ; substances diététiques à usage médical à base de plantes et/ou d'extraits de plantes et/ou de fleurs naturelles et/ou d'extraits de fleurs naturelles et/ou d'huiles essentielles ; préparation de vitamines ; tisanes. Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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