Déposée le 17 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) BIONATEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GRANAROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-25 du 22 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIONATEC domicilié(e) 1050 Route de la Mer, 06410 BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 469 532 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES, Cabinet HAUTIER - France.
La marque GRANAROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIONATEC S.A - 1050 Route de la Mer, 06410 BIOT - France - SIREN 392469532
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES, Cabinet HAUTIER - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43
Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396800 - Publication au BOPI 2004-08-02
Inscription le 21 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°412616 - Publication au BOPI 2005-04-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25
Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25
Savons ; produits de parfumerie, huiles essentieles, aromates (huiles essentielles) ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits et compléments alimentaires diététiques ou naturels sous forme de gelules ou de capsules à usage cosmétique ; produits cosmétiques à base de plantes et/ou d'extraits de plantes et/ou parfumés aux plantes et/ou à base de fleurs naturelles et/ou d'extraits de fleurs naturelles et/ou d'huiles essentielles. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médeeine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical à base de plantes et/ou d'extraits de plantes et/ou de fleurs naturelles et/ou d'extraits de fleurs naturelles et/ou d'huiles essentielles ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception de instruments) ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; préparation de vitamines ; tisanes. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; recherche scientifique et industrielle ; salon de beauté ; laboratoire ; recherche en cosmétologie ; recherche et analyse de plantes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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