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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIONATEC
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GALETS AROMATIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GALETS AROMATIQUES
BIONATEC S.A.

Numéro de dépôt :
3147692
Date de dépôt :
14/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
14/02/2012
GALETS AROMATIQUES de BIONATEC

Présentation de la marque GALETS AROMATIQUES

Déposée le 14 février 2002 par la Société Anonyme (SA) BIONATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « GALETS AROMATIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIONATEC domicilié(e) 1050 Route de la Mer, ,06410 BIOT - 06410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 469 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France.

La marque GALETS AROMATIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALETS AROMATIQUES est expirée depuis le 14 février 2012.

BIONATEC a également déposé les autres marques suivantes : AMILACS , AMIDIGEST , NET MED BIOMEDICA , HTI HIGH TECH INITIATIVES , AMIENATURE , NET PUMP , BIOPERLES , BIONATEC , B MEDITRIL , MINCE ALORS


BIONATEC S.A. - 1050 Route de la Mer, ,06410 BIOT - 06410 - France - SIREN 392469532


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396800 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 21 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°412616 - Publication au BOPI 2005-04-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain (non à usage médical) . Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical à base de plantes et/ou d'extraits de plantes et/ou de fleurs naturelles et/ou d'extraits de fleurs naturelles et/ou d'huiles essentielles ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; préparation de vitamines ; tisanes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.