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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONATEC
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FASTISANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FASTISANE
BIONATEC Sarl

Numéro de dépôt :
99779744
Date de dépôt :
09/03/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2009

Présentation de la marque FASTISANE

Déposée le 9 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FASTISANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONATEC domicilié(e) 1050, Route de la Mer, 06410 BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 469 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIONATEC Sarl - France.

La marque FASTISANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FASTISANE est expirée depuis le 9 mars 2009.

BIONATEC a également déposé les autres marques suivantes : AMILACS , AMIDIGEST , NET MED BIOMEDICA , HTI HIGH TECH INITIATIVES , AMIENATURE , NET PUMP , BIOPERLES , BIONATEC , B MEDITRIL , MINCE ALORS


BIONATEC Sarl - 1050, Route de la Mer, 06410 BIOT - France - SIREN 392469532


BIONATEC Sarl - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396800 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 21 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°412616 - Publication au BOPI 2005-04-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

. aliments diététiques à usage médical - préparations pour boissons diététiques à usage médical - substances diététiques à usage médical - préparation thérapeutiques pour le bain à usage médical . préparations aromatique à base de plantes et d'extraits de plantes, de fleurs naturelles et d'extraits de fleurs naturelles pour l'alimentation. . préparations pour faire des boissons, boissons de fruits, extraits de fruits, jus de fruits, essences pour la préparation des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.