Déposée le 29 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONATEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CALMAPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-41 du 11 octobre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONATEC domicilié(e) 664, route des trois Moulins,06600 ANTIBES - 06600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 469 532 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre Mathonnet BIONATEC Sarl domicilié(e) 664, route des trois Moulins,06600 ANTIBES - 06600 - France.
La marque CALMAPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIONATEC Sarl - 664, route des trois Moulins,06600 ANTIBES - 06600 - France - SIREN 392469532
Jean-Pierre Mathonnet BIONATEC Sarl - 664, route des trois Moulins,06600 ANTIBES - 06600 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06
Inscription le 15 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402687 - Publication au BOPI 2004-11-15
Inscription le 15 novembre 2004 - Changement de nature juridique n°402686 - Publication au BOPI 2004-11-15
Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41
Produits cosmétiques à base de produits naturels et/ou d'extraits de produits naturels Préparations cosmétiques pour le bain à usage non médical. Aliments diététiques à usage médical - Préparations pour boissons diététiques à usage médical - Substances diététiques à usage médical - Préparation thérapeutique pour le bain à usage médical. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés e cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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