Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONATEC
/
BIOTYAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOTYAGE
BIONATEC Sarl

Numéro de dépôt :
99779741
Date de dépôt :
09/03/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2009

Présentation de la marque BIOTYAGE

Déposée le 9 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOTYAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONATEC domicilié(e) 1050, Route de la Mer, 06410 BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 469 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIONATEC Sarl - France.

La marque BIOTYAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTYAGE est expirée depuis le 9 mars 2009.

BIONATEC a également déposé les autres marques suivantes : AMILACS , AMIDIGEST , NET MED BIOMEDICA , HTI HIGH TECH INITIATIVES , AMIENATURE , NET PUMP , BIOPERLES , BIONATEC , B MEDITRIL , MINCE ALORS


BIONATEC Sarl - 1050, Route de la Mer, 06410 BIOT - France - SIREN 392469532


BIONATEC Sarl - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396800 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 21 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°412616 - Publication au BOPI 2005-04-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

. produits cosmétiques à base de produits naturels et/ou d'extraits de produits naturels Préparations cosmétiques pour le bain à usage non médical. . aliments diététiques à usage médical - préparations pour boissons diététiques à usage médical - substances diététiques à usage médical - préparation thérapeutique pour le bain à usage médical. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique. . préparations pour boissons non alcoolique à base de fruits, jus végétaux Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.