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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONATEC
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BIOTUBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOTUBE
BIONATEC Sarl

Numéro de dépôt :
99779742
Date de dépôt :
09/03/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2009

Présentation de la marque BIOTUBE

Déposée le 9 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOTUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONATEC domicilié(e) 1050, Route de la Mer, 06410 BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 469 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIONATEC Sarl - France.

La marque BIOTUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTUBE est expirée depuis le 9 mars 2009.

BIONATEC a également déposé les autres marques suivantes : AMILACS , AMIDIGEST , NET MED BIOMEDICA , HTI HIGH TECH INITIATIVES , AMIENATURE , NET PUMP , BIOPERLES , BIONATEC , B MEDITRIL , MINCE ALORS


BIONATEC Sarl - 1050, Route de la Mer, 06410 BIOT - France - SIREN 392469532


BIONATEC Sarl - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396800 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 21 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°412616 - Publication au BOPI 2005-04-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

. emballage en matière plastique de forme cylindrique destinée à contenir des produits alimentaires, diététiques, cosmétiques, pharmaceutiques ou tout autre produit ou matériaux compatibles. . récipient d'emballage de forme cylindrique destiné à contenir des produits alimentaires, diététiques, pharmaceutiques ou tout autre produit ou matériaux compatibles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.