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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONATEC
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BIOPERLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOPERLES
BIONATEC, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
93496659
Date de dépôt :
09/12/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2013

Présentation de la marque BIOPERLES

Déposée le 9 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOPERLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONATEC domicilié(e) 1050 route de la Mer,06410 BIOT (dossier no 2254329) - 06410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 469 532 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 Rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2254329) - 06000 - France.

La marque BIOPERLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOPERLES est expirée depuis le 9 décembre 2013.

BIONATEC a également déposé les autres marques suivantes : AMILACS , AMIDIGEST , NET MED BIOMEDICA , HTI HIGH TECH INITIATIVES , AMIENATURE , NET PUMP , BIONATEC , B MEDITRIL , MINCE ALORS , AMICALME


BIONATEC, Société à responsabilité limitée - 1050 route de la Mer,06410 BIOT (dossier no 2254329) - 06410 - France - SIREN 392469532


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 Rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2254329) - 06000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2003 n°2254329 - Publication au BOPI 2003-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396800 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 21 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°412616 - Publication au BOPI 2005-04-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

- Préparations cosmétiques pour le bain à base de produits végétaux et/ou d'extraits végétaux et/ou contenant un parfum végétal à usage non médical. - Préparations thérapeutiques pour le bain à usage médical - Produits aromatiques désodorisants non intimes Produits aromatiques destinés à désinfecter

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.