Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONATEC
/
BALNESCENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALNESCENCE
BIONATEC SARL

Numéro de dépôt :
94550563
Date de dépôt :
19/12/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2004

Présentation de la marque BALNESCENCE

Déposée le 19 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BALNESCENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONATEC domicilié(e) 1050 Rte de la Mer, 06410 BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 469 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIONATEC - France.

La marque BALNESCENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALNESCENCE est expirée depuis le 19 décembre 2004.

BIONATEC a également déposé les autres marques suivantes : AMILACS , AMIDIGEST , NET MED BIOMEDICA , HTI HIGH TECH INITIATIVES , AMIENATURE , NET PUMP , BIOPERLES , BIONATEC , B MEDITRIL , MINCE ALORS


BIONATEC SARL - 1050 Rte de la Mer, 06410 BIOT - France - SIREN 392469532


BIONATEC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Demande de renouvellement le 2 décembre 2004 n°2276577 - Publication au BOPI 2004-12-02

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486574 - Publication au BOPI 2008-12-02

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396800 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 21 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°412616 - Publication au BOPI 2005-04-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

- Préparations cosmétiques pour le bain à base de produits végétaux et/ou d'extraits végétaix et/ou contenant un parfum végétal à usage non médical. - Préparations thérapeutiques pour le bain à usage médical.Produits aromatiques désodorisants non intimes.Produits aromatiques destinés à désinfecter

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.