AROMALINES
Présentation de la marque AROMALINES
Déposée le 14 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AROMALINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AROMALINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AROMALINES est expirée depuis le 14 octobre 2009.
BIONATEC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12
Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396800 - Publication au BOPI 2004-08-02
Inscription le 21 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°412616 - Publication au BOPI 2005-04-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25
Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47