Déposée le 14 février 2002 par la Société Anonyme (SA) BIONATEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « AMILACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIONATEC domicilié(e) 1050 Route de la Mer,06410 BIOT - 06410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 469 532 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France.
La marque AMILACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIONATEC S.A. - 1050 Route de la Mer,06410 BIOT - 06410 - France - SIREN 392469532
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29
Inscription le 3 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405102 - Publication au BOPI 2005-01-03
Inscription le 5 juillet 2004 - renonciation partielle n°395842 - Publication au BOPI 2004-07-05
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, aromates (huiles essentielles) ; cosmétiques ; produits pour les cheveux ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits et compléments alimentaires diététiques ou naturels sous forme de gélules ou de capsules à usage cosmétique. Substances diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical à base de plantes et/ou d'extraits de plantes et/ou de fleurs naturelles et/ou d'extraits de fleurs naturelles et/ou d'huiles essentielles ; préparation de vitamines ; tisanes. Aliments diététiques et suppléments nutritifs non à usage médical à base de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes à usage diététique ; produits alimentaires diététiques ou naturels et compléments alimentaires de régime non à usage médical à base de fruits et légumes conservés, séchés ou cuits.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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