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Marques déposées par la société BIONAT'AGRI
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REGUL'AGRI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGUL'AGRI
BIONAT'AGRI, SARLU

Numéro de dépôt :
4084763
Date de dépôt :
16/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2024
REGUL\'AGRI de BIONAT\'AGRI

Présentation de la marque REGUL'AGRI

Déposée par voie électronique le 16 avril 2014 par la société BIONAT'AGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REGUL'AGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la société BIONAT'AGRI domicilié(e) LA MOULIERE - 24500 - EYMET - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 752 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIONAT'AGRI, M. HERVE PAGNIN domicilié(e) LA MOULIERE - 24500 - EYMET - France.

La marque REGUL'AGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGUL'AGRI est expirée depuis le 16 avril 2024.

BIONAT'AGRI a également déposé les autres marques suivantes : BIONAT'AGRI , BIONAT AGRI L OPTIMISATION POUR L AGRICULTURE


BIONAT'AGRI, SARLU - LA MOULIERE - 24500 - EYMET - France - SIREN 798752499


BIONAT'AGRI, M. HERVE PAGNIN - LA MOULIERE - 24500 - EYMET - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.