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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIONALAN
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BIONALAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIONALAN
BIONALAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4229683
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2025
BIONALAN de BIONALAN

Présentation de la marque BIONALAN

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIONALAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIONALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIONALAN domicilié(e) 31 Grande Rue - 08210 - EUILLY ET LOMBUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 085 912 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Caroline DELLENIAUT domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque BIONALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIONALAN arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.


BIONALAN, Société par actions simplifiée - 31 Grande Rue - 08210 - EUILLY ET LOMBUT - France - SIREN 792085912


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Caroline DELLENIAUT - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Machines et machines-outils ; instruments agricoles et viticoles ; machines vinicoles ; récupérateurs de menue paille ;

Tracteurs.