Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Celloxygène
BIONAL France, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3904051
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022
Celloxygène de BIONAL France

Présentation de la marque Celloxygène

Déposée le 12 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIONAL France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Celloxygène » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIONAL France domicilié(e) 470 avenue de Lossburg - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 186 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Celloxygène a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Celloxygène est expirée depuis le 12 mars 2022.

BIONAL France a également déposé les autres marques suivantes : BIOKOSMA , DESENSILIUM , ACEROLA


BIONAL France, Société par Actions Simplifiée - 470 avenue de Lossburg - 69480 - ANSE - France - SIREN 415186337


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 5 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577360 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Médicaments, produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical.

Produits diététiques d'origine animale, non à usage médical, à savoir : gelée comestible ; huiles de poisson comestibles.

Produits diététiques d'origine végétale, non à usage médical, à savoir : levure, levure en comprimé ou capsule, non à usage pharmaceutique, miel, gelée royale pour l'alimentation ; herbes et infusions, non à usage médical ; mélanges d'herbes à usage autre que médical.