Déposée le 12 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIONAL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACEROLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIONAL FRANCE domicilié(e) 470 avenue de Lossburg - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 186 337 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ACEROLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904059.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIONAL FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 470 avenue de Lossburg - 69480 - ANSE - France - SIREN 415186337
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Inscription le 18 avril 2013 - Changement de dénomination n°599227 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-18
Médicaments, produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical.
Produits diététiques d'origine animale, non à usage médical, contenant fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; huiles de poisson comestibles.
Produits diététiques d'origine végétale, non à usage médical, contenant des épices ; herbes et infusions, non à usage médical, mélanges d'herbes à usage autre que médical.
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