Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT CARTEAU
Monsieur BION Claude

Numéro de dépôt :
1110524
Date de dépôt :
24/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne

Présentation de la marque CHATEAU HAUT CARTEAU

Déposée le 24 avril 1979 par monsieur BION Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU HAUT CARTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BION Claude domicilié(e) Chateau Matras - 33330 ST EMILION - France.

La marque CHATEAU HAUT CARTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU HAUT CARTEAU est expirée depuis le 24 avril 1989.

BION Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE LONGA , CHATEAU CARTEAU PIN DE FLEURS , CHATEAU CARTEAU MATRAS , CHATEAU CARTEAU-PINDEFLEURS


Monsieur BION Claude - Chateau Matras - 33330 ST EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018

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