Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU HAUT CARTEAU
Numéro de dépôt :
1110524
Date de dépôt :
24/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CHATEAU HAUT CARTEAU
Déposée le 24 avril 1979 par monsieur BION Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU HAUT CARTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU HAUT CARTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU HAUT CARTEAU est expirée depuis le 24 avril 1989.
BION Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018