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Marques déposées par BIOMOTORS
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ELECTRO MOTORS la solution zéro émission
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELECTRO MOTORS la solution zéro émission
BIOMOTORS

Numéro de dépôt :
4404449
Date de dépôt :
14/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2027
ELECTRO MOTORS la solution zéro émission de BIOMOTORS

Présentation de la marque ELECTRO MOTORS la solution zéro émission

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2017 par BIOMOTORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELECTRO MOTORS la solution zéro émission » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est BIOMOTORS domicilié(e) 10 parc du millenaire - 34000 - Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CD Avocat, Madame Caroline DELAUDE domicilié(e) 35 rue etienne marcel - 75001 - Paris - France.

La marque ELECTRO MOTORS la solution zéro émission a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTRO MOTORS la solution zéro émission arrivera à expiration en date du 14 novembre 2027.

BIOMOTORS a également déposé les autres marques suivantes : BIOMOTORS ROULER PLUS PROPRE , HYDRO MOTORS l'hydrogène l'avenir au présent , BIOFlex connect , HYDROMOTORS , BIOMOTORS , BIOMARINES naviguer vert et moins cher by BIOMOTORS , BIOFLEX CONNECT , L'ECUREUIL VERT Biomotors, le savoir-faire , BIOCOM


BIOMOTORS - 10 parc du millenaire - 34000 - Montpellier - France


CD Avocat, Madame Caroline DELAUDE - 35 rue etienne marcel - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour l'enregistrement du son ; supports d'enregistrement numériques ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; batteries électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ;

Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution d'électricité ; remorquage ; location de garages ; location de véhicules ; transport en taxi ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.