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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BioMonitor
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CARBOROUTE ECO-COMPARATEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBOROUTE ECO-COMPARATEUR
BioMonitor, SARL

Numéro de dépôt :
3747670
Date de dépôt :
21/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2020
CARBOROUTE ECO-COMPARATEUR de BioMonitor

Présentation de la marque CARBOROUTE ECO-COMPARATEUR

Déposée par voie électronique le 21 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BioMonitor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARBOROUTE ECO-COMPARATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BioMonitor domicilié(e) 7 lieu-dit les baraques - 54890 - Chambley-Bussières - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 124 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BioMonitor domicilié(e) 7 lieu-dit les baraques - 54890 - Chambley-Bussières - France.

La marque CARBOROUTE ECO-COMPARATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747670.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBOROUTE ECO-COMPARATEUR est expirée depuis le 21 juin 2020.


BioMonitor, SARL - 7 lieu-dit les baraques - 54890 - Chambley-Bussières - France - SIREN 488124603


BioMonitor - 7 lieu-dit les baraques - 54890 - Chambley-Bussières - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.