Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bio-Allies
Biomonde Solidarite, SA cooperative a conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4161609
Date de dépôt :
03/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/03/2025
Bio-Allies de Biomonde Solidarite

Présentation de la marque Bio-Allies

Déposée le 3 mars 2015 par la Société Anonyme (SA) Biomonde Solidarite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bio-Allies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Biomonde Solidarite domicilié(e) 28 rue de la Chapelle - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 456 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Biomonde Solidarite, M. Soulabaille Francois domicilié(e) 28 rue de la Chapelle - 75018 - PARIS - France.

La marque Bio-Allies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio-Allies arrivera à expiration en date du 3 mars 2025.

Biomonde Solidarite a également déposé les autres marques suivantes : BIOMONDE , BIOMONDE SOLIDARITE , BIOMONDE


Biomonde Solidarite, SA cooperative a conseil d'administration - 28 rue de la Chapelle - 75018 - PARIS - France - SIREN 503456006


Biomonde Solidarite, M. Soulabaille Francois - 28 rue de la Chapelle - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmetiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ;

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; fongicides, herbicides ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et legumes conserves, congeles, seches et cuits ; gelees, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Cafe, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du cafe ; farine et preparations faites de cereales, pain, patisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; epices ; glace a rafraichir ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fruits et legumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bieres ; eaux minerales et gazeuses ; boissons a base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres preparations pour faire des boissons ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisees (a l'exception des bieres) ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Publicite ; diffusion de materiel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, echantillons) ; services d'abonnement a des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicite.