BIOMICRON Société Anonyme Ortho Diffusion & Recherche S.à.R.L.
Numéro de dépôt :
96652668
Date de dépôt :
27/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2006
Présentation de la marque EVOLIS
Déposée le 27 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) BIOMICRON et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ortho Diffusion & Recherche
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EVOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-01 du 3 janvier 1997.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) BIOMICRON domicilié(e) 33, rue de Neuilly, 92110 Clichy - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ortho Diffusion & Recherche domicilié(e) 26, avenue de Thies, 14 Caen - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian LEJET Cabinet C.LEJET - France.
La marque EVOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOMICRON Société Anonyme - 33, rue de Neuilly, 92110 Clichy - France
Ortho Diffusion & Recherche S.à.R.L. - 26, avenue de Thies, 14 Caen - France
Christian LEJET Cabinet C.LEJET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16
Inscription le 26 mai 1997 - Retrait partiel n°237456 - Publication au BOPI 1997-05-26
Inscription le 2 août 2000 - Transmission totale de propriété n°304823 - Publication au BOPI 2000-08-02
Inscription le 26 février 1998 - Rejet partiel n°250584 - Publication au BOPI 1998-02-26
Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01
Matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; prothèses ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Métaux précieux et leurs alliages destinés à des appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, à des prothèses et à des articles orthopédiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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