SMART BIOREFINERY
Présentation de la marque SMART BIOREFINERY
Déposée le 16 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) BIOMETHODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SMART BIOREFINERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SMART BIOREFINERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART BIOREFINERY est expirée depuis le 16 septembre 2024.
BIOMETHODES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14