Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIOMETAL
/
TS HA TREFIMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TS HA TREFIMA
BIOMETAL S.A.

Numéro de dépôt :
92414846
Date de dépôt :
13/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2002

Présentation de la marque TS HA TREFIMA

Déposée le 13 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) BIOMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TS HA TREFIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOMETAL domicilié(e) Usine du Robert, 97231 LE ROBERT (Martinique) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 540 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOMETAL Agence métropolitaine - France.

La marque TS HA TREFIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414846.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TS HA TREFIMA est expirée depuis le 13 avril 2002.

BIOMETAL a également déposé les autres marques suivantes : TREFIMA , TREFIMA F , TR 11 , TR 12 , METALPROTEC , TR 14 , TV 104 , TV 206 , TR 3 , TR 7


BIOMETAL S.A. - Usine du Robert, 97231 LE ROBERT (Martinique) - France - SIREN 321540346


BIOMETAL Agence métropolitaine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Treillis métalliques soudés à haute adhérence pour bâtiment en zone tropicale humide et sismique