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Marques déposées par la société BIOMETAL
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TREFIMA TS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREFIMA TS
BIOMETAL

Numéro de dépôt :
92412644
Date de dépôt :
30/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2002

Présentation de la marque TREFIMA TS

Déposée le 30 mars 1992 par la société BIOMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TREFIMA TS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la société BIOMETAL domicilié(e) Usine du Robert, 97231 LE ROBERT (Martinique) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 540 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOMETAL Agence métropolitaine - France.

La marque TREFIMA TS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREFIMA TS est expirée depuis le 30 mars 2002.

BIOMETAL a également déposé les autres marques suivantes : TREFIMA , TREFIMA F , TR 11 , TR 12 , METALPROTEC , TR 14 , TV 104 , TV 206 , TR 3 , TR 7


BIOMETAL - Usine du Robert, 97231 LE ROBERT (Martinique) - France - SIREN 321540346


BIOMETAL Agence métropolitaine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Treillis métalliques soudés à haute adhérence pour zone tropicale humide et sismique F