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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIOMETAL
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TREFIMA 500 S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREFIMA 500 S
BIOMETAL S.A.

Numéro de dépôt :
92414847
Date de dépôt :
13/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2002

Présentation de la marque TREFIMA 500 S

Déposée le 13 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) BIOMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TREFIMA 500 S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOMETAL domicilié(e) Usine du Robert, 97231 LE ROBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 540 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOMETAL Agence métropolitaine - France.

La marque TREFIMA 500 S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414847.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREFIMA 500 S est expirée depuis le 13 avril 2002.

BIOMETAL a également déposé les autres marques suivantes : TREFIMA , TREFIMA F , TR 11 , TR 12 , METALPROTEC , TR 14 , TV 104 , TV 206 , TR 3 , TR 7


BIOMETAL S.A. - Usine du Robert, 97231 LE ROBERT - France - SIREN 321540346


BIOMETAL Agence métropolitaine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

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