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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIOMETAL
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TR 13
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TR 13
BIOMETAL S.A.

Numéro de dépôt :
92426947
Date de dépôt :
16/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2002

Présentation de la marque TR 13

Déposée le 16 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) BIOMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TR 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOMETAL domicilié(e) Usine du Robert, 97231 LE ROBERT (Martinique) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 540 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOMETAL Agence métropolitaine - France.

La marque TR 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TR 13 est expirée depuis le 16 juillet 2002.

BIOMETAL a également déposé les autres marques suivantes : TREFIMA , TREFIMA F , TR 11 , TR 12 , METALPROTEC , TR 14 , TV 104 , TV 206 , TR 3 , TR 7


BIOMETAL S.A. - Usine du Robert, 97231 LE ROBERT (Martinique) - France - SIREN 321540346


BIOMETAL Agence métropolitaine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

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