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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIOMETAL
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TR 10
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TR 10
BIOMETAL – (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3270976
Date de dépôt :
02/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2014
TR 10 de BIOMETAL

Présentation de la marque TR 10

Déposée le 2 février 2004 par la Société Anonyme (SA) BIOMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TR 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOMETAL domicilié(e) Usine du Robert,97231 LE ROBERT - 97231 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 540 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque TR 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TR 10 est expirée depuis le 2 février 2014.

BIOMETAL a également déposé les autres marques suivantes : TREFIMA , TREFIMA F , TR 11 , TR 12 , METALPROTEC , TR 14 , TV 104 , TV 206 , TR 3 , TR 7


BIOMETAL – (Société anonyme) - Usine du Robert,97231 LE ROBERT - 97231 - France - SIREN 321540346


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Matériaux de construction métalliques et éléments métalliques pour la construction tels que fils, treillis soudés ou non, fers à béton, ronds à béton, armatures pour béton, cornières pour toitures, toitures, noues, tôles, profilés, arêtiers, banches, coffrages pour le béton, poutres ; quincaillerie métallique pour la construction et notamment éléments de fixation tels que vis, rondelles, cavaliers, serre-câbles. Matériaux de construction non métalliques et éléments non métalliques pour la construction tels que coffrages pour le béton, banches, armatures, arêtiers de toits, toitures, tuiles, treillages, treillis ; éléments de construction en béton ; béton ; ciment.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.