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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIOMETAL
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T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T
BIOMETAL (SA)

Numéro de dépôt :
94503076
Date de dépôt :
25/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2004

Présentation de la marque T

Déposée le 25 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) BIOMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOMETAL domicilié(e) Usine du Robert, 97231 Le Robert Martinique - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOMETAL - France.

La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T est expirée depuis le 25 janvier 2004.

BIOMETAL a également déposé les autres marques suivantes : TREFIMA , TREFIMA F , TR 11 , TR 12 , METALPROTEC , TR 14 , TV 104 , TV 206 , TR 3 , TR 7


BIOMETAL (SA) - Usine du Robert, 97231 Le Robert Martinique - France


BIOMETAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

- fils trefiles ou lamines a froid - treillis metalliques soudés à haute adherence pour batiment en zone tropicale et sismique