Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERMETA
BIOMETAL

Numéro de dépôt :
92412642
Date de dépôt :
30/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2002

Présentation de la marque SERMETA

Déposée le 30 mars 1992 par la société BIOMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERMETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la société BIOMETAL domicilié(e) Usine du Robert, 97231 LE ROBERT (Martinique) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 540 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOMETAL Agence métropolitaine - France.

La marque SERMETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412642.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERMETA est expirée depuis le 30 mars 2002.

BIOMETAL a également déposé les autres marques suivantes : TREFIMA , TREFIMA F , TR 11 , TR 12 , METALPROTEC , TR 14 , TV 104 , TV 206 , TR 3 , TR 7


BIOMETAL - Usine du Robert, 97231 LE ROBERT (Martinique) - France - SIREN 321540346


BIOMETAL Agence métropolitaine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Tôles galvanisées, prélaquées, profilées pour bardages, toitures Accessoires de montage à savoir.Cavaliers de fixation Solin Bande d'étanchéité Faîtières Bande de rive Raccord deux pentes Panneaux isolants

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.