Déposée le 2 février 2004 par la Société Anonyme (SA) BIOMETAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SERMETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-11 du 12 mars 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOMETAL domicilié(e) Usine du Robert,97231 LE ROBERT - 97231 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 540 346 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SERMETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOMETAL (Société anonyme) - Usine du Robert,97231 LE ROBERT - 97231 - France - SIREN 321540346
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28
Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11
Matériaux de construction métalliques et éléments métalliques pour la construction tels que fils, treillis soudés ou non, fers à béton, ronds à béton, armatures pour béton, cornières pour toitures, toitures, noues, tôles, profilés, arêtiers, banches, coffrages pour le béton, poutres ; quincaillerie métallique pour la construction et notamment éléments de fixation tels que vis, rondelles, cavaliers, serre-câbles. Solins, bandes d'étanchéité, bandes de rives, raccords deux pentes, panneaux isolants, bandes isolantes pour la construction, matières à calfeutrer et à isoler, feuilles métalliques isolantes. Matériaux de construction non métalliques et éléments non métalliques pour la construction tels que coffrages pour le béton, banches, armatures, arêtiers de toits, toitures, tuiles, treillages, treillis ; éléments de construction en béton ; béton, ciment.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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